Déposée le 16 octobre 1992 par JACOB Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA JACOBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est JACOB Jean-Pierre, domicilié(e) 68, rue Royale, 94470 Boissy-Saint-Léger - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre JACOB - France.
La marque LA JACOBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACOB Jean-Pierre - 68, rue Royale, 94470 Boissy-Saint-Léger - France
Monsieur Jean-Pierre JACOB - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. . Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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